Loi applicable et juridictions
Droit d’auteur – Propriété intellectuelle
La loi sur la propriété intellectuelle s’applique au site libertydog.fr. Tout le contenu du site Internet, tel que les vidéos, les visuels, qu'importe la nature, et le texte, appartient à l'auto-entreprise Liberty dog et est protégé par la loi sur les droits d’auteur. Le code HTML, CSS et de script sont des productions de la société Tavonline (http://tavonline.net/). Sauf dans le cas où une personne a obtenu le consentement préalable de Damien Humeau ou Mélanie Humeau, par preuve imprimer ou numérique, nul ne peut, même partiellement, copier, modifier, transmettre, distribuer, afficher, reproduire, publier, concéder sous licence ou créer des œuvres à partir de toute partie du site libertydog.fr ou l’utiliser autrement pour n’importe quel usage public ou commercial. Les utilisateurs peuvent uniquement afficher ou imprimer des pages individuelles du site libertydog.fr pour leur usage personnel.
Politique de confidentialité & gestion des données personnelles
la société Liberty Dog collecte les données personnelles de ses clients dans un besoin de suivi de prestation et de continuité de service. Ces données concernent le/la propriétaire du chien, qui sont :
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Liberty Dog utilise le service myKookie et Kookie pet Hotel de la suite digital Kookie (https://www.kookie.pet) de la société Phi-solutions, pour permettre à ses clients de réserver des séjours en pension. Le client est invité à s'inscrire sur leur plateforme. En savoir plus sur la politique des données de Kookie : https://www.kookie.pet/politique-de-protection-des-donnees-personnelles/
Pour plus de renseignements, contacter Damien Humeau (mail : humeau.damien@gmail.com)
Vos droits
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Droit à l'image
Les modalités de droit à l'image sont présentées sur le contrat d'éducation Liberty Dog. Ils sont valables 15 ans.
